Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Oreille d'Or by Signia
Sivantos

Numéro de dépôt :
4630874
Date de dépôt :
09/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2030
L\'Oreille d\'Or by Signia de Sivantos

Présentation de la marque L'Oreille d'Or by Signia

Déposée par voie électronique le 9 mars 2020 par Sivantos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Oreille d'Or by Signia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est Sivantos domicilié(e) 175 Boulevard Anatole France - 93200 - Saint Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sivantos, Monsieur Gilles Lombard domicilié(e) 175 boulevard Anatole France - 93200 - Saint Denis - France.

La marque L'Oreille d'Or by Signia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Oreille d'Or by Signia arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

Sivantos a également déposé les autres marques suivantes : S.Tab 2 , S.Tab + , LE MEILLEUR DU NUMERIQUE , S.Tab , S.Tab 3 , S.Tab 5 , S.Tab New , L'audition en couleurs , S.Tab 4 , iMini


Sivantos - 175 Boulevard Anatole France - 93200 - Saint Denis - France


Sivantos, Monsieur Gilles Lombard - 175 boulevard Anatole France - 93200 - Saint Denis - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ;

Appareils et instruments médicaux ; prothèses.